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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES – SICA
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PRINCE DE BRETAGNE VIT'FRAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRINCE DE BRETAGNE VIT'FRAIS
SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES – SICA société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1412298
Date de dépôt :
21/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2016
PRINCE DE BRETAGNE VIT\'FRAIS de SOCIETE D\'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES – SICA

Présentation de la marque PRINCE DE BRETAGNE VIT'FRAIS

Déposée le 21 août 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES – SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE DE BRETAGNE VIT'FRAIS »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES – SICA domicilié(e) Kérisnel,29250 SAINT POL DE LEON (dossier no 2317647) - 29250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 926 150 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER INTERNATIONAL domicilié(e) 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS (dossier no 2317647) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRINCE DE BRETAGNE VIT'FRAIS est expirée depuis le 21 août 2016.

SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES – SICA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PRINCESSE DE BRETAGNE , KERISNEL Les fleurs , KERISNEL LES PEPINIERES , KÉRISNEL , LE VÉGÉTAL C'EST LA VIE , La Primaline , FRESH'NOV , PRINCE DE BRETAGNE LES MARAICHERES , L'OIGNON DE ROSCOFF


SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES – SICA société coopérative agricole à capital variable - Kérisnel,29250 SAINT POL DE LEON (dossier no 2317647) - 29250 - France - SIREN 926150129


LERNER INTERNATIONAL - 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS (dossier no 2317647) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2006 n°2317647 - Publication au BOPI 2006-06-21

Renouvellement sans limitation n°2071484 - Publication au BOPI 1996-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Viande, poisson, volailles exceptées volailles domestiques abattues du genre gallus et gibier;extraits de viande;gelées;confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.- Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.